Ce règlement définit les bonnes pratiques et obligations liées à l’utilisation du réseau de Baionet.
L’Adhérent s’engage à respecter :
Sont interdits : intrusion, spam, attaques, diffusion de contenus illégaux, etc.
L’Adhérent doit :
L’Association applique une stricte neutralité :
L’Adhérent doit éviter :
En cas d’abus, l’Association peut contacter l’Adhérent pour résolution.
L’Association ne surveille pas le trafic. L’Adhérent est responsable de la confidentialité de son réseau local.
L’Adhérent accepte de coopérer en cas :
En cas de non-respect du règlement :
L’utilisation du service implique l’acceptation du présent règlement.