====== Contrat de location de matériel ======

Ce contrat encadre la mise à disposition de matériel appartenant à Baionet au bénéfice de l’Adhérent.

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===== Article 1 – Parties =====

  * L’Association : Baionet     
  * L’Adhérent : ____________

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===== Article 2 – Objet =====

L’Association met à disposition de l’Adhérent le matériel suivant :  
  * Baiobox

Ce matériel est destiné exclusivement à l’usage du service d’accès Internet fourni par l’Association.

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===== Article 3 – Propriété =====

Le matériel reste la propriété exclusive de l’Association.  
L’Adhérent n’acquiert aucun droit de propriété.

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===== Article 4 – Conditions financières =====

La location est fournie :

  * à prix coûtant ;
  * pour un montant mensuel de {{MONTANT}} € ;
  * éventuellement assortie d’une caution de {{CAUTION}} €.

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===== Article 5 – Obligations de l’Adhérent =====

L’Adhérent s’engage à :

  * utiliser le matériel avec soin ;
  * ne pas le modifier ;
  * ne pas le prêter ou le revendre ;
  * signaler tout dysfonctionnement.

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===== Article 6 – Maintenance =====

La maintenance est assurée par l’Association.  
L’Adhérent doit permettre l’accès au matériel en cas d’intervention.

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===== Article 7 – Perte ou dégradation =====

En cas de perte, vol ou dégradation imputable à l’Adhérent, celui-ci peut être tenu de rembourser le matériel à sa valeur de remplacement.

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===== Article 8 – Résiliation =====

En cas de résiliation du service ou du contrat de location :

  * le matériel doit être restitué sous 15 jours ;
  * la caution est restituée après vérification.

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===== Article 9 – Acceptation =====


^ . ^ Signature de l’Adhérent      ^ Signature de l’Association       ^ 
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